Jacques Cabanieu

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cabanieu (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-07-18"
depart_retraite
JORFTEXT000000617903(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jacques Cabanieu
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000263842(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000419173(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000601503(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000236496(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000591152(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200120/09/2001
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000588995(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000585349(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000212062(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199919/06/1999
De: Cabanieu (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000756696(source JORF)
promotion
27 Août 199827/08/1998
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
au nom du ministre de la culture, les pièces comptables relatives à l'exercice de sa mission
autorite_delegation="Ministre de la culture"
JORFTEXT000000746680(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 199705/03/1997
De: Jacques Cabanieu
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000000736017(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Jacques Cabanieu
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
JORFTEXT000000555627(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000718976(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199524/06/1995
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, les marchés, conventions et avenants, lettres et bons de commande
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000181185(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000535047(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199006/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.